Conditions générales de prestation

Toute commande emporte adhésion à nos conditions générales de prestations quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les bons de commande de nos clients.

Prix :

Tous les prix sur nos devis sont hors taxes en Euros, T.V.A 20% en sus, départ Gretz-Armainvilliers.

Après commande, les couts de personnels sont dus dans tous les cas mais peuvent pour de longues durée être recalculés à notre seule initiative en cas d’annulation prématurée.

Transport, (péages, carburant compris à  titre indicatif) :

Forfait de base toutes catégories : 130,00 € Transport classe 12 m3 : 0,70 € / Km Transport classe 20 m3 : 0,90 € / Km Transport classe 30 m3 : 1,30 € / Km Transport classe 50 m3 : 1,45 € / Km

Techniciens :

Sur devis en fonction des compétences.

Frais de séjour :

Frais de séjour de base d’un technicien (hotel,restauration) : 180,00 € (sauf lieux particuliers)

A chaque prestation le client s’engage à :

Ne réclamer aucune indemnités, ni dommages et intéréts en cas de panne de toute sorte, notre société s’engageant à faire son possible pour avoir un matériel de remplacement dans les meilleurs délais. Prendre en charge toutes autorisations de quelques nature qu’elles soient. Assurer la sécurité et le gardiennage sur le lieu de la prestation. A assurer, sauf accord, la fourniture des fluides (electricité, eau …)

Règlement :

100% du cout T.T.C. de la prestation par virement à la commande, sauf pour les clients en compte.

Conformément à la loi 92-122 du 24/01/93 : tout règlement postérieur à la date d’échéance entraine des agios de retard égaux au taux BCE + 8% par mois indivisible + 40€

Assurance :

Nos prestations sont couvertes par une assurance responsabilité civile, toutefois, le matériel en dépot sur une prestation sans notre présence est sous la responsabilité du client pour le vol et la casse à la valeur à neuf.